Merville
Comptes-rendus Conseil Municipal
Consultez les derniers arrêtés et décisions de la Mairie de Merville
Arrêtés municipaux 2023
Arrêtés municipaux 2022
N°130/22 : Arrêté temporaire d’occupation du domaine public rue E. Pouvillon du 2 au 20 janvier 2023
N°128/22 : Arrêté portant désignation des membres représentant la commune de Merville au CST
N°120/22 : Arrêté d’occupation du domaine public du 9 au 14 décembre lotissement La Tuilerie
N°118/22 : Arrêté de stationnement chemin de Laffage le 8 décembre
N°117/22 : Arrêté de stationnement et circulation place du 11 novembre le 5 décembre
N°110/22 : Arrêté temporaire de voirie, chemin de Peouliayres le 14 novembre
N°107/22 : Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un ERP – médiathèque
N°105/22 : Arrêté temporaire de stationnement pour la cérémonie du 11 novembre
N°102/22 : Arrêté temporaire d’interdiction de stationner rue Emile Pouvillon le 14 octobre
N°100/22 : Arrêté de règlementation des travaux dans le cimetière pendant la période de la Toussaint
N°099/22 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Peouliayres le 5 octobre
N°097/22 : Arrêté temporaire stationnement d’une benne à gravats rue E. Pouvillon du 3 au 21 octobre
N°095/22 : Arrêté temporaire rue du stade du 21 septembre au 7 octobre
N°094/22 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Lancefoc du 19 au 23 septembre
N°093/22 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Loubatère du 19 au 23 septembre
N°092/22 : Arrêté temporaire de voirie rue des Pyrénées du 14 au 16 novembre
N°083/22 : Arrêté de règlementation de circulation et de stationnement pour Agriday le 11 septembre
N°082/22 : Arrêté d’autorisation et de règlementation de tir de feu d’artifice
N°081/22 : Arrêté temporaire de voirie rue de Gascogne, le 3 octobre
N°080/22 : Arrêté temporaire de voirie place du Château le 2 août
N°079/22 : Arrêté temporaire de voirie route d’Aussonne du 5 au 9 septembre
N°078/22 : Arrêté d’autorisation du passage de la 45e Ronde de l’Isard le 28 septembre
N°076/22 : Arrêté temporaire de voirie Chemin de Lancefoc du 26 au 28 juillet
N°075/22 : Arrêté temporaire de voirie route Cote Rouge les 27 et 28 juillet
N°074/22 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Lartigue le 12 août
N°073/22 : Arrêté temporaire de voirie rue du Bourrelier les 1er et 2 août
N°071/22 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Lartigue le 25 juillet
N°070/22 : Arrêté d’autorisation du tir du feu d’artifice du 13 juillet
N°069/22 : Arrêté temporaire d’interdiction de stationnement rue des Pyrénées les 7 et 8 juillet
N°068-B/22 : Arrêté d’interdiction de circulation et de stationnement pour la fête du 13 juillet
N°068/22 : Arrêté temporaire de voirie rue du Bourrelier du 1er au 5 juillet
Décisions municipales 2023
Aucune décision municipale à l’heure actuelle
Décisions préfectorales 2023
Aucune décision préfectorale à l’heure actuelle
