Merville
Comptes-rendus Conseil Municipal
Consultez les derniers arrêtés et décisions de la Mairie de Merville
Arrêtés municipaux 2023
N°129-2023 : Arrêté temporaire de voirie rue de Ginot du 25 septembre au 17 novembre
N°128-2023 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Laborio du 25 septembre au 17 novembre
N°126-2023 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Lezens du 25 septembre au 17 novembre
N°125-2023 : Arrêté temporaire de voirie chemin du Juge du 25 septembre au 17 novembre
N°124-2023 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Lartigue du 25 septembre au 17 novembre
N°123-2023 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Lezens / Rouchets du 25 septembre au 17 novembre
N°122-2023 : Arrêté temporaire de voirie du chemin de Saoutet du 25 septembre au 17 novembre
N°121-2023 : Arrêté temporaire de voirie au 53 rue du Bourrelier le 28 septembre 2023
N°118-2023 : Arrêté temporaire de voirie route d’Aussonne du 2 au 13 octobre
N°110-2023 : Arrêté temporaire autorisant le tir du feu d’artifice le 15 septembre
N°107-2023 : Arrêté temporaire de voirie pour travaux chemin du juge le 22 août
N°106-2023 : Arrêté temporaire de voirie pour travaux au 53 rue du Bourrelier le 23 août
N°105-2023 : Arrêté temporaire de voirie pour travaux au 887 route d’Aussonne du 11 au 15 septembre
N°100-2023 : Arrêté temporaire de circulation à l’occasion de la fête locale du 14 au 18 septembre
N°098-2023 : Arrêté temporaire de voirie au 14 place du Château du 16 au 18 août
N°097-2023 : Arrêté temporaire de voirie au 14 place du Château du 17 août au 15 septembre
N°094-2023 : Arrêté temporaire de voirie route d’Ausonne du 11 au 13 juillet
N°091-2023 : Arrêté temporaire de voirie chemin du Factou du 11 au 13 juillet
N°090-2023 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Lartigue du 10 au 13 juillet
N°089-2023 : Arrêté temporaire de voirie pour travaux au 71 rue E. Pouvillon au 24 au 25 juillet
N°088-2023 : Arrêté temporaire de voirie pour travaux au 71 rue E. Pouvillon du 20 au 21 juillet
N°085-2023 : Arrêté temporaire de voirie rue du Boulodrome du 3 au 5 juillet
N°080-2023 : Arrêté temporaire de voirie pour déménagement le 3 juillet au 10 rue du Bourrelier
N°072-2023 : Arrêté temporaire de stationnement du 30 juin au 2 juillet pour le concours de pétanque
N°071-2023 : Arrêté autorisation d’utilisation de l’espace public pour la fête du tennis le 16 juin
N°068-2023 : Arrêté temporaire de voirie au 16 place du Château du 29 mai au 7 juillet
N°066-2023 : Arrêté temporaire de voirie rue du Bourrelier du 22 au 25 mai
N°065-2023 : Arrêté temporaire de voirie rue Emile Pouvillon du 22 au 25 mai
N°063-2023 : Arrêté temporaire de stationnement rue du Bourrelier le 3 juillet
N°062-2023 : Arrêté temporaire de voirie route d’Ausonne du 22 mai au 2 juin
N°061-2023 : Arrêté temporaire de voirie Chemin du Factou du 22 mai au 2 juin
N°058-2023 : Arrête temporaire de stationnement devant le n° 42 rue des érables le 10 mai
N°057-2023 : Arrêté d’autorisation d’un manège à l’occasion du vide grenier le 7 mai
N°056-2023 : Arrêté temporaire de stationnement rue du 8 mai 1945 les 26 et 27 avril
N°053-2023 : Arrêté temporaire de stationnement place du 11 novembre 1918 le 8 mai
N°052-2023 : Arrêté temporaire de stationnement et de circulation le 7 mai en centre ville
N°051-2023 : Arrêté temporaire d’occupation du domaine public au Bois de Bayler le 1er mai
N°050-2023 : Arrêté temporaire de stationnement place du 11 novembre 1918 du 30 avril au 1er mai
N°045-2023 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Saint-Jean du 3 au 14 avril
N°044-2023 : Arrêté temporaire de circulation route d’Aussonne du 3 au 5 avril
N°043-2023 : Arrêté temporaire de circulation et stationnement lors du carnaval le 1er avril
N°041-2023 : Arrêté temporaire de stationnement rue Emile Pouvillon le 21 mars
N°040-2023 : Arrêté temporaire de stationnement rue du Pic du Midi le 30 mars
N°039-2023 : Arrêté temporaire de voirie rue Emile Pouvillon le 3 avril
N°038-2023 : Arrêté temporaire de voirie Chemin du Limouzin du 23 mars au 7 avril
N°037-2023 : Arrêté temporaire de voirie rue de la Brasserie le 25 mai
N°036-2023 : Arrêté temporaire de stationnement terrasse salle Joseph Bon du 17 au 19 mars
N°035-2023 : Arrêté temporaire d’utilisation des terrains de football du 10 au 14 mars
N°034-2023 : Arrêté temporaire de voirie rue des Amandiers le 24 mars
N°033-2023 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Lartigue du 24 avril au 5 mai
N°032-2023 : Arrêté municipal de dépigeonnage
N°031-2023 : Arrêté temporaire de stationnement en centre-ville du 17 au 19 mars
N°030-2023 : Arrêté temporaire de stationnement rue du 8 mai 1945 du 13 au 15 mars
N°029-2023 : Arrêté temporaire de voirie au 144 route des Très Caps les 27 et 28 février
N°028-2023 : Arrêté temporaire de voirie au 792, route de la cote rouge du 1er au 6 mars
N°027-2023 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Peouliayres le 27 février
N°023-2023 : Arrêté temporaire de voirie route de l’hippodrome le 20 février
N°022-2023 : Arrêté temporaire de voirie route des Très Caps du 20 au 24 février
N°021-2023 : Arrêté temporaire de voirie rue de la Brasserie le jeudi 23 février
N°015-2023 : Arrêté temporaire d’occupation du domaine public rue Pouvillon le 6 février
N°014-2023 : Arrêté temporaire de circulation et stationnement à l’occasion du vide grenier le 7 mai
N°006-2023 : Arrêté temporaire de circulation route de l’Hippodrome du 23 au 27 janvier
Arrêtés municipaux 2022
N°130/22 : Arrêté temporaire d’occupation du domaine public rue E. Pouvillon du 2 au 20 janvier 2023
N°128/22 : Arrêté portant désignation des membres représentant la commune de Merville au CST
N°120/22 : Arrêté d’occupation du domaine public du 9 au 14 décembre lotissement La Tuilerie
N°118/22 : Arrêté de stationnement chemin de Laffage le 8 décembre
N°117/22 : Arrêté de stationnement et circulation place du 11 novembre le 5 décembre
N°110/22 : Arrêté temporaire de voirie, chemin de Peouliayres le 14 novembre
N°107/22 : Arrêté portant autorisation d’ouverture d’un ERP – médiathèque
N°105/22 : Arrêté temporaire de stationnement pour la cérémonie du 11 novembre
N°102/22 : Arrêté temporaire d’interdiction de stationner rue Emile Pouvillon le 14 octobre
N°100/22 : Arrêté de règlementation des travaux dans le cimetière pendant la période de la Toussaint
N°099/22 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Peouliayres le 5 octobre
N°097/22 : Arrêté temporaire stationnement d’une benne à gravats rue E. Pouvillon du 3 au 21 octobre
N°095/22 : Arrêté temporaire rue du stade du 21 septembre au 7 octobre
N°094/22 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Lancefoc du 19 au 23 septembre
N°093/22 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Loubatère du 19 au 23 septembre
N°092/22 : Arrêté temporaire de voirie rue des Pyrénées du 14 au 16 novembre
N°083/22 : Arrêté de règlementation de circulation et de stationnement pour Agriday le 11 septembre
N°082/22 : Arrêté d’autorisation et de règlementation de tir de feu d’artifice
N°081/22 : Arrêté temporaire de voirie rue de Gascogne, le 3 octobre
N°080/22 : Arrêté temporaire de voirie place du Château le 2 août
N°079/22 : Arrêté temporaire de voirie route d’Aussonne du 5 au 9 septembre
N°078/22 : Arrêté d’autorisation du passage de la 45e Ronde de l’Isard le 28 septembre
N°076/22 : Arrêté temporaire de voirie Chemin de Lancefoc du 26 au 28 juillet
N°075/22 : Arrêté temporaire de voirie route Cote Rouge les 27 et 28 juillet
N°074/22 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Lartigue le 12 août
N°073/22 : Arrêté temporaire de voirie rue du Bourrelier les 1er et 2 août
N°071/22 : Arrêté temporaire de voirie chemin de Lartigue le 25 juillet
N°070/22 : Arrêté d’autorisation du tir du feu d’artifice du 13 juillet
N°069/22 : Arrêté temporaire d’interdiction de stationnement rue des Pyrénées les 7 et 8 juillet
N°068-B/22 : Arrêté d’interdiction de circulation et de stationnement pour la fête du 13 juillet
N°068/22 : Arrêté temporaire de voirie rue du Bourrelier du 1er au 5 juillet
Décisions municipales 2023
- Décision n°2023/09/19-3 : attribution lot 3 marché Halle couverte
- Décision n°2023/09/19-2 : attribution lot 2 marché Halle couverte
- Décision n°2023/09/19-1 : attribution lot 1 marché Halle couverte
- Décision n°2023/08/01 : mouvement de crédits budgétaires
- Décision n°2023/07/25 : mouvement de crédits budgétaires
- Décision n°2023/07/24 : mouvement de crédits budgétaires
- Décision n°2023/07/04 : mouvement de crédits budgétaires
Décisions et arrêtés préfectoraux 2023
- N°20230908 : Arrêté portant restriction des prélèvements d’eau pour tous les usages hors irrigation agricole dans le département de la Haute-Garonne
- N°20230908 :Arrêté portant restriction des prélèvements d’eau pour un usage d’irrigation agricole dans le département de la Haute-Garonne
- N°20230823 : Arrêté portant restriction des prélèvements d’eau pour un usage d’irrigation agricole dans le département de la Haute-Garonne
- N°20230818 : Arrêté portant restriction des prélèvements d’eau pour un usage d’irrigation agricole dans le département de la Haute-Garonne
- N°20230701 : Arrêté portant restriction des prélèvements d’eau en cours d’eau et nappe d’accompagnement dans le département de la Haute-Garonne
- N°20230626 : Arrêté cadre inter-préfectoral portant sur la délimitation des zones d’alerte et définissant les mesures de limitation ou de suspension provisoire des usages de l’eau sur l’axe Garonne
- N°20230626 : Arrêté préfectoral portant application de la réglementation des usages de l’eau en cas de sécheresse dans le département de la Haute-Garonne
